Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 janvier 1997
Publié le15 janvier 1997
PublicationJORF n°12 du 15 janvier 1997
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9720056A
IdentifiantJORFTEXT000000563903
RéférenceArrêté du 9 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 15 janvier 1997, NOR TASP9720056ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001991379

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 9 janvier 1997, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des infirmières, remplacer :

<< - sur proposition de l'Union nationale des associations et syndicats infirmiers et des infirmiers français (U.N.A.S.I.I.F.) :

<< Titulaire : Mme Donne (Marie-Luce) ;

<< Suppléante : Mme Astier (Annie). >> Par :

<< Titulaire : Mme Cosnard (Claudine) ;

<< Suppléante : Mme Astier (Annie). >> II. - A la commission des puéricultrices, remplacer :

<< - sur proposition de l'Association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat (A.N.P.D.E.) :

<< Titulaire : Mme Millet (Colette) ;

<< Suppléante : Mme Coutureau (Eliane) ;

<< Titulaire : Mme Dorbes (Jeanine) ;

<< Suppléante : Mme Maury (Viviane). >> Par :

<< Titulaire : Mme Coutureau (Eliane) ;

<< Suppléante : Mme Prin (Anne-Marie) ;

<< Titulaire : Mme Dorbes (Jeanine) ;

<< Suppléante : Mme Guises (Elisa). >> III. - A la commission des masseurs-kinésithérapeutes, remplacer :

<< - sur proposition de l'Union nationale des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels (U.N.M.K.R.H.V.) :

<< Titulaire : Mme Haye (Huguette) ;

<< Suppléant : M. Gouban (Michel). >> Par :

<< Titulaire : M. Gouban (Michel) ;

<< Suppléant : M. Grandjean (Jean-Louis). >> IV. - A la commission des orthophonistes, remplacer :

<< - sur proposition de la Fédération des orthophonistes de France (F.O.F.) :

<< Titulaire : M. de Lépinay (Jean-Marie) ;

<< Suppléante : Mme Paudex (Martine). >> Par :

<< Titulaire : Mme Paudex (Martine) ;

<< Suppléante : Mme Le Ninan (Marie-Paule). >> << - membres appartenant à la profession, désignés en raison de leur compétence :

<< Titulaire : M. Guillemin (Daniel) ;

<< Suppléante : Mme El Malek (Josette). >> Par :

<< Titulaire : Mme El Malek (Josette) ;

<< Suppléant : M. Guillemin (Daniel). >> V. - A la commission des psychomotriciens, remplacer :

<< - sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) :

<< Titulaire : Mme Moritz (Christiane) ;

<< Suppléante : Mme Casset (Karine). >> Par :

<< Titulaire : M. Le Bras (Gilbert) ;

<< Suppléante : Mme Casset (Karine). >> VI. - A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale,

remplacer :

<< - sur proposition de la Fédération nationale autonome (F.N.A.) :

<< Titulaire : Mme Crevecoeur (Danielle) ;

<< Suppléant : M. Kalb (Willy). >> Par :

<< Titulaire : M. Wagner (Alfred) ;

<< Suppléant : M. Kalb (Willy). >> << - sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.) :

<< Titulaire : M. le docteur Petrel ;

<< Suppléant : M. le docteur Dantec. >> Par :

<< Titulaire : M. le docteur Dantec ;

<< Suppléant : M. le docteur Verzaux. >>

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