Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 9 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mai 1997
Publié le24 mai 1997
PublicationJORF n°119 du 24 mai 1997
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9720250A
IdentifiantJORFTEXT000000566575
RéférenceArrêtés du 9 mai 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 24 mai 1997, NOR MAEA9720250ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001224529

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 9 mai 1997, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentants du ministre des affaires étrangères, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

En qualité de titulaires

M. Lafon (Jean-Pierre), ministre plénipotentiaire, en remplacement de Mme Renouard (Isabelle) ; M. Aublin (Laurent), ministre plénipotentiaire, en remplacement de M. Aubin de la Messuzière (Yves).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000566575, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).