Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 mai 1997 modifiant l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mai 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 mai 1997
Publié le27 mai 1997
PublicationJORF n°121 du 27 mai 1997
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION
NORAGRE9701003A
IdentifiantJORFTEXT000000566865
RéférenceArrêté du 13 mai 1997 modifiant l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole, JO du 27 mai 1997, NOR AGRE9701003ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001996916

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 mai 1997, l'arrêté du 13 mai 1993 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole est modifié ainsi qu'il suit :

<< Au 2o a) Représentants de la Fédération syndicale unitaire de l'enseignement, de l'éducation, de la recherche et de la culture (FSU) :

<< Titulaire : Deschamps (Michel) ;

<< Suppléant : Mauboulès (Bernard) ;

<< Titulaire : Clément (Alain) ;

<< Suppléant : Desbazeille (Francis) ;

<< Titulaire : Merrien (Annick) ;

<< Suppléant : Béjean (Nicole) ;

<< Titulaire : Molins (Jean) ;

<< Suppléant : Lambert (Jean-Louis) ;

<< Titulaire : Cazaux (Ginette) ;

<< Suppléant : Hubière (Anne-Marie) ;

<< Titulaire : Pagnier (Serge) ;

<< Suppléant : Picavet (Dominique) ;

<< Titulaire : Carola (Marie-Jeanne) ;

<< Suppléant : Montfollet (Claude) ;

<< Titulaire : Odent (Guy) ;

<< Suppléant : Coutureau (Gérard) ;

<< Titulaire : Baunay (Yves) ;

<< Suppléant : Amara (Mohamed-Néjib) ;

<< Titulaire : Dubroca (Jean-Louis) ;

<< Suppléant : Jacquemet (Jean-Yves). >>

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000566865, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).