Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juillet 2000 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 24 juillet 2000,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001591290
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La liste des épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique est fixée comme suit :
Baccalauréat général et technologique : français et littérature en série littéraire, français dans les séries économique et sociale, scientifique, et dans toutes les séries technologiques ;
Baccalauréat général : enseignement scientifique en séries littéraire et économique et sociale, mathématiques-informatique en série littéraire ;
Baccalauréat technologique : histoire-géographie en séries sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoires et sciences médico-sociales. »
Article (sans numéro) JORFARTI000001591291
Art. 2. - La seconde phrase de l'article 6 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est abrogée et remplacée par les dispositions suivantes :
« De même les candidats ayant subi par anticipation les épreuves de français ou de français et littérature d'un baccalauréat général conservent les notes qu'ils y ont obtenues s'ils se présentent l'année suivante au baccalauréat technologique. »
Article (sans numéro) JORFARTI000001804378
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002 et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2001, sauf en ce qui concerne l'épreuve de français et littérature prévue à l'article 1er du présent arrêté qui remplace l'épreuve de français en série littéraire à compter de la session 2003 pour les épreuves anticipées passées en 2002.
Article (sans numéro) JORFARTI000002172215
Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 août 2000.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar
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