Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu le décret no 91-1036 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, et notamment son article 8,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001424492
Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :
M. Lefebvre (Jean-Jacques), président-directeur général de Fougerolle ;
M. Millerioux (Jean), vice-président de la Fédération nationale de la plasturgie ;
M. Seguy (Roger), président de la chambre de commerce et d'industrie de l'arrondissement d'Avesnes ;
M. Vandecandelaere (Gaston), président de l'université catholique de Lille ;
M. Vincent (Yann), directeur de l'usine Georges-Besse de Douai.
Article (sans numéro) JORFARTI000001325404
Sur proposition de l'association des anciens élèves
M. Cappelle (Daniel), président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai.
Article (sans numéro) JORFARTI000002199281
Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans :
Article (sans numéro) JORFARTI000001232246
En tant que représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie :
Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant ;
Le directeur général de l'administration et des finances du ministère chargé de l'industrie ou son représentant ;
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général du Nord ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Wallart (Francis), délégué régional à la recherche et à la technologie.
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Lottin (Alain), président de l'université d'Artois.
Article (sans numéro) JORFARTI000001515295
Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans :
Article (sans numéro) JORFARTI000002004459
En tant que représentants des collectivités territoriales
de la région Nord - Pas-de-Calais
Le président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais ou son représentant ;
Le président du conseil général du Nord ou son représentant ;
Le président du conseil général du Pas-de-Calais ou son représentant ;
Le maire de la ville de Douai ou son représentant.
Article (sans numéro) JORFARTI000001424493
Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 juillet 1998.
Christian Pierret
Textes cités liens · DILA1