Article (sans numéro) JORFARTI000001229367
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 septembre 1998 :
L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
A la commission des puéricultrices, membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Cognet (Jean-Claude) ;
« Suppléant : M. Haignière (Pierre) »,
Par :
« Titulaire : M. Dufraisse (Jean) ;
« Suppléante : Mme Michon (Marie-Hélène) ».
L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) :
Remplacer :
« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;
« Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre) »,
Par :
« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;
« Suppléante : Mme Cantori (Joëlle) ».