Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juin 1998
Publié le20 juin 1998
PublicationJORF n°141 du 20 juin 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9822039A
IdentifiantJORFTEXT000000573249
RéférenceArrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 20 juin 1998, NOR MESP9822039ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001420722

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 11 juin 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des infirmiers : membres au titre du III (2o) de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié susvisé, sur proposition du groupe d'études, de recherches et d'action pour la formation d'aides-soignants (GERACFAS), remplacer :

« Titulaire : Mme Chauvel (Paule) ;

« Suppléante : Mme Bertaux (Françoise) ;

« Titulaire : Mme Boursier (Annick) ;

« Suppléante : Mme Casabonne (Danielle). »,

par :

« Titulaire : Mme Bertaux (Françoise) ;

« Suppléante : Mme Abeille (Marie-Hélène) ;

« Titulaire : M. Beauvois (Alain) ;

« Suppléante : Mme Le Moigne (Christine). »

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000573249, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).