Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 octobre 1998 portant nomination au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1998
Publié le19 novembre 1998
PublicationJORF n°268 du 19 novembre 1998
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9820412A
IdentifiantJORFTEXT000000574045
RéférenceArrêté du 21 octobre 1998 portant nomination au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 19 novembre 1998, NOR MAEA9820412ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002099862

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération et à la francophonie en date du 21 octobre 1998, sont nommés membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 août 1998 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

A. - Au titre de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Titulaires :

M. Burkard (Thierry), ministre plénipotentiaire, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, président ;

M. Debaere (Jean-Pierre), professeur agrégé ;

M. Gautier (Gérard), professeur agrégé ;

M. Lavende (Jean-Claude), personnel de direction ;

M. Cassier (Jean-Pierre), professeur certifié.

Suppléants :

M. Oble (Guy), professeur d'enseignement général de collège ;

Mlle Castreau (Eléonore), institutrice ;

M. Durand (Michel), trésorier principal ;

Mme Garbe (Jeanine), professeur certifié ;

Mme Mayol-Dupont (Florence), secrétaire adjointe des affaires étrangères.

Article (sans numéro) JORFARTI000002008988

B. - Au titre des organisations syndicales représentatives

du personnel

Fédération syndicale unitaire

Titulaires :

M. Ferrari (Roger), AEFE Paris, professeur certifié ;

M. Spinazze (Christian), lycée français de Tananarive, professeur certifié ;

Mme Douzenel (Régine), école André-Chénier de Rabat, professeur des écoles.

Suppléants :

M. Romani (Jean-Paul), lycée Victor-Hugo de Marrakech, professeur certifié ;

Mme Roullin (Jocelyne), lycée français de Londres, professeur certifié ;

M. Donadieu (Philippe), école B de Tananarive, instituteur.

Article (sans numéro) JORFARTI000002404792

Fédération de l'éducation nationale

Titulaires :

M. Martin (Gérard), AEFE Paris, professeur d'enseignement général de collège ;

Mme Joliat (Michèle), lycée français de Madrid, conseillère d'administration scolaire et universitaire.

Suppléants :

M. Castera (Patrick), école Paul-Cézanne de Rabat, instituteur ;

M. Hébrard (Philippe), lycée Chateaubriand de Rome, instituteur.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000574045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).