Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1998
Publié le19 novembre 1998
PublicationJORF n°268 du 19 novembre 1998
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9820414A
IdentifiantJORFTEXT000000574046
RéférenceArrêté du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 19 novembre 1998, NOR MAEA9820414ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001906082

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération et à la francophonie en date du 21 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 août 1998 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de la Fédération syndicale unitaire

Titulaires :

M. Ferrari (Roger) ;

Mme Roullin (Jocelyne) ;

M. Séverac (Philippe).

Suppléants :

M. Perotin (Pierre) ;

M. Moyon (Jean-Charles) ;

M. Klein (Jean).

Article (sans numéro) JORFARTI000001428326

Au titre de la Fédération de l'éducation nationale

Titulaires :

Mme Bréda (Agnès) ;

M. Martin (Gérard).

Suppléantes :

Mme Joliat (Michèle) ;

Mme Guibert (Colette).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000574046, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).