Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1998
Publié le20 novembre 1998
PublicationJORF n°269 du 20 novembre 1998
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9820413A
IdentifiantJORFTEXT000000575025
RéférenceArrêtés du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 20 novembre 1998, NOR MAEA9820413ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001042659

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération et à la francophonie en date du 21 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité de représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de l'Association nationale

des écoles françaises à l'étranger

Titulaire : M. Habert (Jacques).

Suppléante : Mme Barnaud (Anne).

Article (sans numéro) JORFARTI000002006467

Au titre de la Mission laïque française

Titulaire : M. Chomier (Gérard).

Suppléant : M. Henry (André).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000575025, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).