Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 février 1999. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le décret no 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires, et notamment son article 5,
Arrête :
Art. 1er. - Il est institué auprès de l'administration centrale du ministère chargé de l'aviation civile un comité médical central des transports compétent pour les personnels de l'administration centrale en fonction à la direction générale de l'aviation civile et à l'établissement public Météo-France.
Art. 2. - Les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans à compter du 1er janvier 1999 :
Médecine générale
M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.
Mme le docteur Signeyrole (Dominique), membre titulaire.
M. le professeur Danis (Martin), membre suppléant.
Pneumo-phtisiologie
M. le docteur Magar (Yves), membre titulaire.
Cancérologie
M. le docteur Maury (Jean-René), membre titulaire.
M. le docteur Nizri (Daniel), membre suppléant.
Orthopédie
M. le docteur Lance (Dominique), membre titulaire.
Psychiatrie
M. le docteur Guionnet (Claude), membre titulaire.
M. le docteur Fossati (Philippe), membre suppléant.
Ophtalmologie
Mme le docteur Bougnères (Françoise), membre titulaire.
Dermatologie
Mme le docteur Ficat (Florence), membre titulaire.
M. le docteur Dolivo (Marc), membre suppléant.
Cardiologie
M. le docteur Facquet (Dominique), membre titulaire.
M. le docteur Carcone (Pierre), membre suppléant.
Neurologie
M. le docteur Loutre (Jean-Claude), membre titulaire.
Néphrologie
M. le professeur Altman (Jean-Jacques), membre titulaire.
Rhumatologie
M. le docteur Bertagna (François), membre titulaire.
M. le docteur Hainault (Michel), membre suppléant.
Oto-rhino-laryngologie
M. le docteur Huart (Jacques), membre titulaire.
Art. 3. - Le mandat des membres du comité médical prend fin avant la date prévue lorsqu'ils atteignent l'âge limite de soixante-cinq ans.
Art. 4. - Le chef du service des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 1999.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'aviation civile :
Le sous-directeur, F. Masse