Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1999 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 1999
Publié le6 mars 1999
PublicationJORF n°55 du 6 mars 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENP9900412A
IdentifiantJORFTEXT000000576116
RéférenceArrêté du 2 mars 1999 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 6 mars 1999, NOR MENP9900412ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001238788

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 2 mars 1999, sont nommés membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE 1

Article (sans numéro) JORFARTI000002206980

Professeurs des universités et assimilés

Section 16

Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

Mme Sacuto (Michèle), épouse Bertrand, professeur à l'université de Besançon, en remplacement de M. Lautrey (Jacques).

Article (sans numéro) JORFARTI000001815601

Section 27

Informatique

M. Israel (Michel), professeur à l'université d'Evry - Val-d'Essonne, en remplacement de M. Dauchet (Max).

M. Bouge (Luc), professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon, en remplacement de M. Herman (Daniel).

COLLEGE 2

Article (sans numéro) JORFARTI000001815602

Maîtres de conférences et assimilés

Section 27

Informatique

M. Jessel (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université Toulouse-III, en remplacement de Mme Bourjot (Christine).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000576116, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).