Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mai 1999 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juin 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mai 1999
Publié le4 juin 1999
PublicationJORF n°127 du 4 juin 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENP9901152A
IdentifiantJORFTEXT000000577656
RéférenceArrêté du 27 mai 1999 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 4 juin 1999, NOR MENP9901152ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002209017

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 27 mai 1999, est nommé membre du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE 2

Maître de conférences et assimilé

Section 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien,

portugais, autres langues romanes

M. Dessenoix (Jean-Pierre), maître de conférences à l'université Toulouse-II, en remplacement de Mme Chanton-Giudicelli (Michèle).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000577656, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).