Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1999. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique, modifié par l'arrêté du 28 juillet 1999 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 1999 et du 12 juillet 1999,
Arrête :
Art. 1er. - A compter de l'année scolaire 2000-2001, les programmes des enseignements communs, de français, de mathématiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la Terre de la classe de seconde du lycée d'enseignement général et technologique, figurant en annexe I du présent arrêté, remplacent, dans les mêmes disciplines, les programmes fixés par l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié.
Art. 2. - A compter de l'année scolaire 1999-2000, le programme de l'enseignement commun d'éducation physique et sportive de la classe de seconde du lycée d'enseignement général et technologique, figurant en annexe II du présent arrêté, remplace le programme fixé par l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié.
Art. 3. - Les programmes des enseignements de détermination et facultatif d'éducation physique et sportive de la classe de seconde du lycée d'enseignement général et technologique, figurant en annexe II du présent arrêté, sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 1999-2000.
Art. 4. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 août 1999, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro), disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 4 août 1999.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, B. Toulemonde