Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 16 février 1977 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » ;
Vu l'arrêté du 14 février 1992 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat technologique hôtellerie ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnées par le baccalauréat technologique des séries sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnées par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 9 août 2000 relatif au programme de l'enseignement du français et des langues anciennes en classes de première des séries générales et technologiques applicables à partir de l'année scolaire 2001-2002 et de l'année scolaire 2002-2003 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes en date du 24 avril 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 3 mai 2001,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002180875
Art. 1er. - Les dispositions contenues dans l'article 1er de l'arrêté du 9 août 2000 susvisé et relatives au programme de l'enseignement obligatoire du français en classe de première des séries économique et sociale, littéraire, scientifique, sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires, techniques de la musique et de la danse et hôtellerie sont annulées et remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001987658
Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000002180876
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 5 juillet 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 5 juin 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar
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