Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignements général et technologique et des lycées d'enseignements général et technologique agricoles ;
Vu l'arrêté du 4 août 1999 relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique applicables à la rentrée de l'année scolaire 1999-2000 et à la rentrée de l'année scolaire 2000-2001 ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 9 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 octobre 2001,
Arrête :
Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, dans le chapitre « Education physique et sportive », sont ajoutés, dans la partie relative aux activités physiques, sportives et artistiques de l'ensemble commun, les six tableaux annexés au présent arrêté.
Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - L'annexe de l'arrêté du 31 juillet 2000 a été publiée au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche hors série no 6 en date du 31 août 2000, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 20 décembre 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 23 novembre 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire, J.-P. de Gaudemar