Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 2000. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 28 juin 2000 portant organisation du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté susvisé, la sous-direction « ressources » comprend les bureaux suivants :
- le bureau organisation ressources humaines ;
- le bureau programmation finances-marchés.
Art. 2. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté susvisé, la sous-direction « projets systèmes d'information et de communication » comprend les bureaux suivants :
- le bureau projets des systèmes de communication ;
- le bureau projets des systèmes d'information ;
- le bureau organisation des systèmes d'information.
Art. 3. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté susvisé, la sous-direction « opérations-logistique » comprend les bureaux suivants :
- le bureau emploi des systèmes d'information et de télécommunications ;
- le bureau logistique ;
- le bureau sécurité des systèmes d'information.
Art. 4. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté susvisé, le centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre comprend les bureaux suivants :
- le bureau architecture études ;
- le bureau de développement informatique.
Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er juillet 2000.
Art. 6. - Le chef d'état-major de l'armée de terre et le directeur central des télécommunications et de l'informatique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 juin 2000.
Alain Richard