Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif aux types des faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 2002. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 décembre 2001
Publié le1er janvier 2002
PublicationJORF n°1 du 1 janvier 2002
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
NORECOT0114213A
IdentifiantJORFTEXT000000592538
RéférenceArrêté du 31 décembre 2001 relatif aux types des faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation, JO du 1er janvier 2002, NOR ECOT0114213ALégifrance →

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu le décret n° 2001-1372 du 31 décembre 2001 relatif aux faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000002241335

Les types des faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation sont conformes :

- au modèle dit de « l'Arbre », inscrit dans un hexagone, exécuté par M. Joaquin Jimenez et déposé à l'administration des Monnaies et médailles, pour les pièces de deux euros et d'un euro ;

- au modèle dit de « la Semeuse » modernisée, exécuté par M. Laurent Jorio d'après Oscar Roty et déposé à l'administration des Monnaies et médailles, pour les pièces de cinquante centimes, de vingt centimes et de dix centimes ;

- au modèle dit de la nouvelle « Marianne », exécuté par Mlle Fabienne Courtiade et déposé à l'administration des Monnaies et médailles, pour les pièces de cinq centimes, de deux centimes et d'un centime.

L'ensemble des huit faces porte le millésime, les lettres RF, le nom de l'auteur et les douze étoiles de l'Europe. Les faces des pièces de deux euros et d'un euro portent, en outre, la devise de la République « Liberté, Egalité, Fraternité ».

Article 2 JORFARTI000002442683

La directrice des Monnaies et médailles est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 décembre 2001.

Laurent Fabius

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Décret2001-1369 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000592538, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).