Article 1 JORFARTI000002226988
L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 octobre 2002. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 octobre 2002
NatureArrêté
Signé le10 octobre 2002
Publié le25 octobre 2002
PublicationJORF n°250 du 25 octobre 2002
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
NORAGRB0202263A
IdentifiantJORFTEXT000000593803
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, et notamment son livre VI nouveau, chapitres 2, 3 et 4 du titre V ;
Vu la directive 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;
Vu le décret n° 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, modifié notamment par le décret n° 2001-913 du 15 octobre 2001 relatif à l'identification et à l'amélioration génétique des équidés ;
Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000001628154
Le directeur de l'espace rural et de la forêt et le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe JORFARTI000001057652
A N N E X E LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE 1. Chevaux de sang
Stud-book français du cheval de Pur Sang. Stud-book du Trotteur français.
Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
Stud-book français du cheval Arabe. Stud-book français du cheval Anglo-arabe. Stud-book du Selle français. Stud-book du cheval Camargue. Stud-book du cheval de Castillon. Stud-book du cheval de Mérens.
Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
Registre français du cheval Appaloosa. Stud-book français du cheval Barbe. Stud-book français du cheval Lipizzan. Stud-book français du cheval Lusitanien. Registre français du Quarter Horse. Stud-book français du cheval Shagya. Stud-book français du cheval Trakehner. Stud-book français du cheval Islandais.
2. Poneys Livre généalogique français des races de poneys
Stud-book français du poney Connemara. Stud-book français du poney Dartmoor. Stud-book français du poney Fjord. Stud-book du poney Français de selle. Stud-book français du poney Haflinger. Stud-book français du poney Highland. Stud-book du poney Landais. Stud-book français du poney New Forest. Stud-book du poney Pottok. Stud-book français du poney Shetland. Stud-book français du poney Welsh.
3. Chevaux de trait Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait
Stud-book du trait Ardennais. Stud-book du cheval Auxois. Stud-book du cheval Boulonnais. Stud-book du cheval Breton. Stud-book du Cob Normand. Stud-book du cheval Comtois. Stud-book du cheval Mulassier du Poitou. Stud-book du cheval Percheron. Stud-book du Trait du Nord.
4. Anes Livre généalogique français des races d'ânes
Stud-book de l'âne du Cotentin. Stud-book de l'âne Grand Noir du Berry. Stud-book de l'âne Normand. Stud-book de l'âne de Provence. Stud-book de l'âne des Pyrénées. Stud-book du Baudet du Poitou. Stud-book de l'âne Bourbonnais.
Fait à Paris, le 10 octobre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'espace rural et de la forêt, P.-E. Rosenberg
Textes cités liens · DILA2
Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990 · application
Arrêté du 23 octobre 2001 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.