Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 2005. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre :
1. L'inspection de l'armée de terre ;
2. La section technique de l'armée de terre ;
3. Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;
4. Le commandement de la légion étrangère ;
5. Le centre de doctrine d'emploi des forces. »
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 août 2005.
Michèle Alliot-Marie