Article 1 JORFARTI000002261237
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « emploi » comprend :
1. Le bureau « études ».
2. Le bureau « réponse sur mesure ».
3. Le bureau « conduite des systèmes d'informations et de communication ».
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 2004. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er janvier 2004
NatureArrêté
Signé le31 décembre 2003
Publié le1er janvier 2004
PublicationJORF n°1 du 1 janvier 2004
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD0302306A
IdentifiantJORFTEXT000000610275
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000001091531
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ingénierie » comprend :
1. Le bureau « systèmes de télécommunications » .
2. Le bureau « systèmes d'information ».
3. Le bureau « protection de l'information ».
Article 3 JORFARTI000001669897
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « ressources » comprend :
1. Le bureau « budget, finances et programmation ».
2. Le bureau « ressources humaines ».
3. Le bureau « achats ».
Article 4 JORFARTI000001091532
Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 décembre 2003.
Michèle Alliot-Marie
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 2003-1381 du 31 décembre 2003 · application
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