Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juin 1953 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1953. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juin 1953
Publié le21 juillet 1953
PublicationJORF du 21 juillet 1953
IdentifiantJORFTEXT000000616641
RéférenceArrêté du 29 juin 1953 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 21 juillet 1953Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000616641, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).