Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 décembre 1958 REMUNERATION DES CONFERENCIERS PARTICIPANT AUX CYCLES D'ENSEIGNEMENT ORGANISES PAR LE BUREAU DES METHODES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 décembre 1958
Publié le13 décembre 1958
PublicationJORF du 13 décembre 1958
IdentifiantJORFTEXT000000623272
RéférenceArrêté du 5 décembre 1958 REMUNERATION DES CONFERENCIERS PARTICIPANT AUX CYCLES D'ENSEIGNEMENT ORGANISES PAR LE BUREAU DES METHODES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, JO du 13 décembre 1958Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 26 janvier 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000623272, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).