Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 août 1969 MODIFICATION DU DEUXIEME ALINEA DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 11 OCTOBRE 1965 (ART. 1, ALINEA, LISTE DES DIPLOMES, TITRES OU QUALIFICATIONS POUR LE RECRUTEMENT DES MANIPULATEURS ET DES AIDES TECHNIQUES D'ELECTRORADIOLOGIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 septembre 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 août 1969
Publié le3 septembre 1969
PublicationJORF du 3 septembre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000624450
RéférenceArrêté du 13 août 1969 MODIFICATION DU DEUXIEME ALINEA DE L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 11 OCTOBRE 1965 (ART. 1, ALINEA, LISTE DES DIPLOMES, TITRES OU QUALIFICATIONS POUR LE RECRUTEMENT DES MANIPULATEURS ET DES AIDES TECHNIQUES D'ELECTRORADIOLOGIE), JO du 3 septembre 1969Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 octobre 1965 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000624450, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).