Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1979 MODIFICATION DES HORAIRES ET PROGRAMMES DU BTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 1979
Publié le18 mars 1979
PublicationJORF du 18 mars 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000641704
RéférenceArrêté du 2 mars 1979 MODIFICATION DES HORAIRES ET PROGRAMMES DU BTS, JO du 18 mars 1979Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000641704, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).