Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 août 1976 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er octobre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 août 1976
Publié le1er octobre 1976
PublicationJORF du 1 octobre 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000642495
RéférenceArrêté du 25 août 1976 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE FEMININE D'AGRONOMIE, JO du 1er octobre 1976Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642495, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).