Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1978 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1978
Publié le28 juin 1978
PublicationJORF du 28 juin 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000642749
RéférenceArrêté du 19 juin 1978 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 28 juin 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642749, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).