Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mai 1973 AGREGATION DE SCIENCES PHYSIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 mai 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mai 1973
Publié le12 mai 1973
PublicationJORF du 12 mai 1973
IdentifiantJORFTEXT000000642844
RéférenceArrêté du 3 mai 1973 AGREGATION DE SCIENCES PHYSIQUES, JO du 12 mai 1973Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000642844, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).