Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 avril 1972 COMPLEMENTAIRE DES TITRES ETRANGERS ADMIS EN EQUIVALENCE DE L'EXAMEN DE FIN DE PREMIERE ANNEE DU PREMIER CYCLE EN VUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES LITTERAIRES ET EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES LITTERAIRES EN VUE DE L'INSCRIPTION AU DEUXIEME CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 mai 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 avril 1972
Publié le2 mai 1972
PublicationJORF du 2 mai 1972
IdentifiantJORFTEXT000000643261
RéférenceArrêté du 20 avril 1972 COMPLEMENTAIRE DES TITRES ETRANGERS ADMIS EN EQUIVALENCE DE L'EXAMEN DE FIN DE PREMIERE ANNEE DU PREMIER CYCLE EN VUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES LITTERAIRES ET EN EQUIVALENCE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE D'ETUDES LITTERAIRES EN VUE DE L'INSCRIPTION AU DEUXIEME CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES, JO du 2 mai 1972Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 juin 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643261, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).