Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 octobre 1979 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DU THEATRE ET DES SPECTACLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 octobre 1979
Publié le18 novembre 1979
PublicationJORF du 18 novembre 1979
IdentifiantJORFTEXT000000651029
RéférenceArrêté du 23 octobre 1979 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DU THEATRE ET DES SPECTACLES, JO du 18 novembre 1979Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 27 mai 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000651029, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).