Arrêté du 1er juillet 2007 portant nomination du président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 2007. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le1er juillet 2007
Publié le26 septembre 2007
PublicationJORF n°223 du 26 septembre 2007
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE
NORMTSC0765579A
IdentifiantJORFTEXT000000651307
RéférenceArrêté du 1er juillet 2007 portant nomination du président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, JO du 26 septembre 2007, NOR MTSC0765579ALégifrance →
Article (sans numéro) JORFARTI000001911688
Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 1er juillet 2007, M. Michel Lucas, inspecteur général honoraire des affaires sociales, est reconduit dans ses fonctions de président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.