Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1981 MODIFICATION DU PROGRAMME DE COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGENT ADMINISTRATIF, INSTITUE PAR L'ARRETE DU 24-02-1969

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1981
Publié le23 juillet 1981
PublicationJORF du 23 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653192
RéférenceArrêté du 15 juillet 1981 MODIFICATION DU PROGRAMME DE COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGENT ADMINISTRATIF, INSTITUE PAR L'ARRETE DU 24-02-1969, JO du 23 juillet 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 février 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 décembre 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653192, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).