Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juillet 1981 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FABRICATIONS TEXTILES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juillet 1981
Publié le26 juillet 1981
PublicationJORF du 26 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653645
RéférenceArrêté du 21 juillet 1981 RELATIF AUX CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FABRICATIONS TEXTILES, JO du 26 juillet 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 24 juillet 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653645, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).