Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 décembre 1979 DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE.(ORGANISATION).ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-11-1970

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 décembre 1979
Publié le15 décembre 1979
PublicationJORF du 15 décembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653771
RéférenceArrêté du 5 décembre 1979 DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE.(ORGANISATION).ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-11-1970, JO du 15 décembre 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 novembre 1970 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 5 septembre 1989 · modifie
Arrêté du 5 septembre 1989 - art. 31 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653771, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).