Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 septembre 1983 PROPHYLAXIE DE LA PESTE PORCINE CLASSIQUE:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 septembre 1983
Publié le21 octobre 1983
PublicationJORF du 21 octobre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654157
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge