Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 février 1980 DES MAITRISES DE BIOLOGIE HUMAINE ET REGLEMENT DES CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DE BIOLOGIE HUMAINE. (APPLICATION DE L'ARRETE DU 18-08-1978)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 février 1980
Publié le4 mars 1980
PublicationJORF du 4 mars 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654672
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 18 août 1978 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 juillet 1982 · modifie