Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1955 LE CAP DE METTEUR EN CARTES ESQUISSEUR EN BRODERIES MECANIQUES (SCHIFFLI) EST REMPLACE PAR LE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE METTEUR EN CARTES ESQUISSEUR EN BRODERIES MECANIQUES QUI COMPREND UNE MENTION COMPLEMENTAIRE FACULTATIVE DE PIQUEUR DE CARTONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1955. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1955
Publié le23 août 1955
PublicationJORF du 23 août 1955
IdentifiantJORFTEXT000000655872
RéférenceArrêté du 2 août 1955 LE CAP DE METTEUR EN CARTES ESQUISSEUR EN BRODERIES MECANIQUES (SCHIFFLI) EST REMPLACE PAR LE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE METTEUR EN CARTES ESQUISSEUR EN BRODERIES MECANIQUES QUI COMPREND UNE MENTION COMPLEMENTAIRE FACULTATIVE DE PIQUEUR DE CARTONS, JO du 23 août 1955Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000655872, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).