Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1959 ATION DU CALAGE ALTIMETRIQUE UTILISABLE DANS LES REGIONS D'INFORMATION DE VOL DE PARIS, BORDEAUX, MARSEILLE ET ALGER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 1959
Publié le11 mars 1959
PublicationJORF du 11 mars 1959
IdentifiantJORFTEXT000000656399
RéférenceArrêté du 2 mars 1959 ATION DU CALAGE ALTIMETRIQUE UTILISABLE DANS LES REGIONS D'INFORMATION DE VOL DE PARIS, BORDEAUX, MARSEILLE ET ALGER, JO du 11 mars 1959Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 3 textes
Arrêté du 26 mars 1959 · modifie
Arrêté du 6 août 1959 · modifie
Arrêté du 4 mars 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000656399, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).