Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1985 FIXANT LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS ET MAITRES DE CONFERENCE DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1985
Publié le23 novembre 1985
PublicationJORF du 23 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000657723
RéférenceArrêté du 15 novembre 1985 FIXANT LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS ET MAITRES DE CONFERENCE DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS, JO du 23 novembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 17 septembre 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000657723, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).