Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juillet 1954 COUSEUSE DE CHAPEAUX DE PAILLE, BROSSIER, CHAISIER, VANNIER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 septembre 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juillet 1954
Publié le19 septembre 1954
PublicationJORF du 19 septembre 1954
IdentifiantJORFTEXT000000658035
RéférenceArrêté du 30 juillet 1954 COUSEUSE DE CHAPEAUX DE PAILLE, BROSSIER, CHAISIER, VANNIER, JO du 19 septembre 1954Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000658035, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).