Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 septembre 1957 BREVETS, LICENCES ET QUALIFICATION DES NAVIGANTS (SAUF ESSAIS ET RECEPTIONS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 octobre 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 septembre 1957
Publié le16 octobre 1957
PublicationJORF du 16 octobre 1957
IdentifiantJORFTEXT000000659066
RéférenceArrêté du 18 septembre 1957 BREVETS, LICENCES ET QUALIFICATION DES NAVIGANTS (SAUF ESSAIS ET RECEPTIONS), JO du 16 octobre 1957Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 31 juillet 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000659066, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).