Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENTS EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (1EREMENT) DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1986
Publié le25 février 1986
PublicationJORF du 25 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000660555
RéférenceArrêté du 13 février 1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENTS EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (1EREMENT) DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 25 février 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660555, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).