Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-05-1986 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1988
Publié le27 novembre 1988
PublicationJORF du 27 novembre 1988
NORMENE8802027A
IdentifiantJORFTEXT000000661059
RéférenceArrêté du 7 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-05-1986 RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS, JO du 27 novembre 1988, NOR MENE8802027ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 mai 1986 · modifie
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