Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-02-1987 FIXANT L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1989
Publié le1er juillet 1989
PublicationJORF du 1 juillet 1989
NORDEFP8901600A
IdentifiantJORFTEXT000000661076
RéférenceArrêté du 19 juin 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-02-1987 FIXANT L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES, JO du 1er juillet 1989, NOR DEFP8901600ALégifrance →

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Arrêté du 25 février 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000661076, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).