Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-10-1989 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1993
Publié le19 novembre 1993
PublicationJORF du 19 novembre 1993
NORAGRE9302012A
IdentifiantJORFTEXT000000661125
RéférenceArrêté du 18 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-10-1989 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DANS LES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES, JO du 19 novembre 1993, NOR AGRE9302012ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 octobre 1989 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
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