Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1992 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS A L'ETRANGER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 octobre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 1992
Publié le13 octobre 1992
PublicationJORF n°238 du 13 octobre 1992
NORMAEA9220436A
IdentifiantJORFTEXT000000661595
RéférenceArrêté du 2 octobre 1992 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS A L'ETRANGER, JO du 13 octobre 1992, NOR MAEA9220436AFac-similé du JO du 13 octobre 1992 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°90-1037 du 22 novembre 1990 · application
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