Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 14-03-1986 RELATIVE AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION MAINTENANCE: RESEAUX BUREAUTIQUE-TELEMATIQUE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 avril 1988
Publié le19 avril 1988
PublicationJORF du 19 avril 1988
NORMENL8800563A
IdentifiantJORFTEXT000000662356
RéférenceArrêté du 11 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 14-03-1986 RELATIVE AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION MAINTENANCE: RESEAUX BUREAUTIQUE-TELEMATIQUE), JO du 19 avril 1988, NOR MENL8800563ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 14 mars 1986 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 23 juillet 1998 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000662356, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).