Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 20-08-1987 RELATIVES AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION PRODUCTIQUE BOIS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1988
Publié le22 avril 1988
PublicationJORF du 22 avril 1988
NORMENL8800625A
IdentifiantJORFTEXT000000662829
RéférenceArrêté du 15 avril 1988 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 20-08-1987 RELATIVES AUX MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL (SECTION PRODUCTIQUE BOIS), JO du 22 avril 1988, NOR MENL8800625ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 août 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000662829, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).