Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1988 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SECTION BIO-INDUSTRIES ET TRANSFORMATION,ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION ET DELIVRANCE DE CE BACCALAUREAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mai 1988
Publié le10 mai 1988
PublicationJORF du 10 mai 1988
NORMENL8800715A
IdentifiantJORFTEXT000000663821
RéférenceArrêté du 6 mai 1988 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SECTION BIO-INDUSTRIES ET TRANSFORMATION,ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION ET DELIVRANCE DE CE BACCALAUREAT, JO du 10 mai 1988, NOR MENL8800715ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 12 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · application
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000663821, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).