Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juillet 1989 FIXANT LE CALENDRIER DES ANNEES SCOLAIRES 1990-1991,1991-1992,1992-1993

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juillet 1989
Publié le19 août 1989
PublicationJORF du 19 août 1989
NORMEND8901778A
IdentifiantJORFTEXT000000664771
RéférenceArrêté du 24 juillet 1989 FIXANT LE CALENDRIER DES ANNEES SCOLAIRES 1990-1991,1991-1992,1992-1993, JO du 19 août 1989, NOR MEND8901778ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000664771, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).